Déposée le 5 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements LEON JETTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements LEON JETTER domicilié(e) 83, rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.
La marque JEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEPA est expirée depuis le 5 octobre 1988.
Etablissements LEON JETTER S.A. - 83, rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS - France
le Cabinet PROTEC. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044
Coutellerie fourchettes et cuillers;articles en cuir ou imitation du cuir, petits ustensiles pour le ménage et cuisine, brosses, instruments et matériel de nettoyage, porcelaine et faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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