Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS LEON DUHAMEL (S.A.), Rue Léon Duhamel, HARNES, Pas-de-Calais, France.

Numéro de dépôt :
1182615
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS LEON DUHAMEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEON DUHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEON DUHAMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182615.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 1991.

ETABLISSEMENTS LEON DUHAMEL a également déposé les autres marques suivantes : K WAY , K WAY , K , (Marque figurative) , K WAY SUN SHORT , K WAY , K WAY


ETABLISSEMENTS LEON DUHAMEL (S.A.), Rue Léon Duhamel, HARNES, Pas-de-Calais, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Inscription - Concession de licence n°33333 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°127006 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Vêtement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].