Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BATARD
ETABLISSEMENTS LEGER Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3588629
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
LE BATARD de ETABLISSEMENTS LEGERs

Présentation de la marque LE BATARD

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGERs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BATARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGERs domicilié(e) 2, rue de Villiers,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 002 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BATARD est expirée depuis le 16 juillet 2018.

ETABLISSEMENTS LEGERs a également déposé les autres marques suivantes : LE BATARD


ETABLISSEMENTS LEGER Société par actions simplifiée unipersonnelle - 2, rue de Villiers,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France - SIREN 612002949


@MARK Société d'Avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques notamment pour les appareils de sport ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Figurines (statuettes) en métaux communs. Médailles, trophées et coupes en métaux communs. Vis, entretoises et rondelles métalliques, billes d'acier.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; couteaux de chasse ; ciseaux ; cisailles ; lames de cisailles ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; écaillères [couteaux] ; emporte-pièce [outils] ; pinces à sucre ; hachoirs [couteaux] ; hache-légumes ; haches ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques. Hache-viande [outils] ; ouvre-boîtes non électriques ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie. Lames [armes] ; lames [outils] ; spatules [outils].

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes d'éclairage ; lampes à arc ; lampes à gaz ; lampes à huile ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lampions ; abat-jour ; porte-abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; douilles de lampes électriques ; filaments de lampes électriques ; filaments électriques chauffants ; globes de lampes ; lampes pour appareils de projection ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; fils de magnésium [éclairage] ; becs de lampes ; lampes électriques pour arbres de Noël. Feux pour bicyclettes ; appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; phares à acétylène ; phares de véhicules ; réflecteurs de lampes ; réflecteurs pour véhicules. Barbecues ; broches de rôtisserie ; tournebroches ; grils [appareils de cuisson] ; rôtissoires ; cafetières électriques ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs ; plaques chauffantes ; chauffe-plats ; poêles [appareils de chauffage] ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils et installations d'appareils de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; fers à pâtisserie électriques ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; appareils et machines à glace ; grille-pain. Coussins chauffés électriquement, non à usage médical.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bicycles ; bicyclettes ; tricycles ; trottinettes [véhicules] ; béquilles de cycles ; cadres de cycles ; cadres de bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; engrenages de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; roues de cycles ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; rétroviseurs ; pneumatiques de cycles ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; chambres à air pour bicyclettes ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; bandages de roues pour véhicules ; clous pour pneus ; bandages pour bicyclettes ; antidérapants pour bandages de véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; garde-boue ; pare-boue ; essieux ; fusées d'essieux ; boyaux pour cycles ; chaînes antidérapantes ; chaînes de cycles ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; filets porte-bagages pour véhicules ; cyclecars ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sidecars ; attelages de remorques pour véhicules.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : objets d'arts, figurines [statuettes], boîtes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Chronomètres ; chronomètres à arrêt ; chronoscopes ; horloges ; horloges atomiques ; horloges électriques ; horloges de contrôle [horloges mères] ; cadrans [horlogerie] ; aiguilles [horlogerie] ; ancres [horlogerie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; boîtes [cabinets] d'horloges ; étuis pour l'horlogerie ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chronographes [montres] ; ressorts de montres ; verres de montres ; cadrans solaires ; réveille-matin ; chaînes [bijouterie] ; insignes en métaux précieux.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie. Bandeaux pour la tête, bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport, chaussures de ski et de snowboard. Chaussettes. Combinaisons de ski, parkas. Echarpes. Gants (habillement), moufles.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Skis, planches de snowboard, fixations de ski, planches de surf, body boards. Protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport). Patins à glace, à roulettes, en ligne.