Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGERs
/
LE BATARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BATARD
ETABLISSEMENTS LEGER Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3320306
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
LE BATARD de ETABLISSEMENTS LEGERs

Présentation de la marque LE BATARD

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGERs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BATARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGERs domicilié(e) 2, rue de Villiers,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2379452) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 002 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2379452) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 25 28

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque LE BATARD est expirée depuis le 16 juillet 2018.

ETABLISSEMENTS LEGERs a également déposé les autres marques suivantes : LE BATARD


ETABLISSEMENTS LEGER Société par actions simplifiée unipersonnelle - 2, rue de Villiers,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2379452) - 93100 - France - SIREN 612002949


@MARK Société d'Avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2379452) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446558 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379452 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques notamment pour les appareils de sport ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Figurines (statuettes) en métaux communs. Médailles, trophées et coupes en métaux communs. Vis, entretoises et rondelles métalliques, billes d'acier. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie. Bandeaux pour la tête, bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport, chaussures de ski et de snowboard. Chaussettes. Combinaisons de ski, parkas. Echarpes. Gants, moufles. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Skis, planches de snowboard, fixations de ski, planches de surf, body boards. Protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport). Patins à glace, à roulettes, en ligne.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].