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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGEAY
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CAPELLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPELLA
ETABLISSEMENTS LEGEAY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826379
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGEAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEGEAY domicilié(e) LE PLASSIN - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 099 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPELLA arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

ETABLISSEMENTS LEGEAY a également déposé les autres marques suivantes : LEGEAY , L LEGEAY , GOUDEAU , CAPELLA


ETABLISSEMENTS LEGEAY, Société par actions simplifiée - LE PLASSIN - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France - SIREN 311099998


WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423210 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 19 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547303 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730877 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.