Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPELLA
ETABLISSEMENTS LEGEAY

Numéro de dépôt :
4549497
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
CAPELLA de ETABLISSEMENTS LEGEAY

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par ETABLISSEMENTS LEGEAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est ETABLISSEMENTS LEGEAY domicilié(e) LE PLASSIN - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, Monsieur Eric LE BELLOUR domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLA arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

ETABLISSEMENTS LEGEAY a également déposé les autres marques suivantes : LEGEAY , L LEGEAY , GOUDEAU , CAPELLA


ETABLISSEMENTS LEGEAY - LE PLASSIN - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France


WIPLAW, Monsieur Eric LE BELLOUR - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Viande, volailles, gibiers ; viandes surgelées ; gelées de viande, viandes séchées, charcuterie, salaisons, saucissons, lard, jambon, steaks, steaks hachés, extraits de viande, succédanés de viande, émincées de viande, y inclus congelés ou surgelés ; plats et mets cuisinés ou préparés, y inclus congelés ou surgelés, à base de viande, volailles, gibiers, charcuterie, fruits, légumes, poissons, fruits de mer, oeufs et/ou produits laitiers ; conserves de viande, de poisson, de volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; fruits confits ; poissons, y inclus poissons frais, congelés ou surgelés ; coquilles Saint-Jacques, fruits de mer y inclus mollusques (non vivants), crustacés (non vivants), coquillages (non vivants) congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades à base de légumes, de viandes, de poissons, de volailles et/ou de fruits de mer ; jus végétaux pour la cuisine ; tofu ; produits à tartiner, y inclus surgelés ou congelés, à base de viande, de poisson, de volaille, de légumes et/ou de fruits de mer ;

Pain ; pâtisserie et confiserie ; viennoiserie ; farine et préparations à base de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; extraits de levure ; crêpes et galettes, y inclus crêpes et galettes fourrées (alimentation) ; desserts ; desserts glacés ; glaces alimentaires ; aromates, sauces [comestibles] ; sandwichs, pizzas, hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs) ; quiches, feuilletés ; biscuiterie ; gâteaux ; miel ; biscottes ; thé ; café ; cacao ; succédanés de café ; chocolat ; extraits de thé, de café, de cacao, de chocolat ; extraits utilisés comme arômes (autres que huiles essentielles) ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; coulis de fruits (sauces) ; marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ;

Services de vente au détail ou en gros des produits suivants destinés aux professionnels de la boulangerie et de la pâtisserie : viande, volailles, gibiers, viandes surgelées, charcuterie, salaisons, plats et mets cuisinés ou préparés, y inclus congelés ou surgelés, à base de viande, volailles, gibiers ou charcuterie, fruits et légumes, poissons, fruits de mer, conserves de viande, de poisson ou de volaille, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits, fruits confits, poissons frais, congelés ou surgelés, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, oeufs et/ou produits laitiers, fromages, beurre, margarines, desserts lactés, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, préparations pour faire des potages, bouillons, préparations pour faire des bouillons, en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades à base de légumes, de viande, de poissons, de volailles et/ou de fruits de mer, jus végétaux pour la cuisine, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes, farine et préparations à base de céréales, crêpes et galettes, y inclus crêpes et galettes fourrées (alimentation), sandwichs, pizzas, hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs), quiches, feuilletés, tartes salées, tartes sucrées, tourtes, desserts glacés, glaces comestibles, miel, thé, café, cacao, succédanés de café, chocolat, extraits de thé, de café, de cacao, de chocolat, extraits utilisés comme arômes (autres que huiles essentielles), préparations aromatiques pour usage alimentaire, aromates, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, coulis de fruits (sauces), marinades, extraits d'algues à usage alimentaire ;

Transport, emballage, conditionnement, entreposage, livraison et distribution (transport) de marchandises, et notamment de produits alimentaires frais, congelés et/ou surgelés ; informations en matière de distribution (transport), emballage, conditionnement, entreposage, livraison de produits alimentaires frais, congelés et/ou surgelés ; services de logistique en matière de transport.