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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE STER
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Sultarum
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sultarum
ETABLISSEMENTS LE STER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3450957
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2026
Sultarum de ETABLISSEMENTS LE STER

Présentation de la marque Sultarum

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE STER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sultarum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE STER domicilié(e) Zone Industrielle du Pigeon Blanc - 56500 - LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 227 533 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Sultarum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sultarum arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

ETABLISSEMENTS LE STER a également déposé les autres marques suivantes : MAILLETTES , PREM'S , GOURMANDISES D'ARMOR , LES HEURES GOURMANDES , FESTIVAL DE LA TRADITION , (Marque figurative) , Pépites , PREMS , LA COLPEENNE , LeSter Le Pâtissier Les Pockets


ETABLISSEMENTS LE STER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Pigeon Blanc - 56500 - LOCMINE - France - SIREN 310227533


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 31 mai 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°670921 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623739 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.