Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREPOUNETTE
ETABLISSEMENTS LE STER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3874341
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
CREPOUNETTE de ETABLISSEMENTS LE STER

Présentation de la marque CREPOUNETTE

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE STER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREPOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE STER domicilié(e) Zone Industrielle du Pigeon Blanc - 56500 - LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 227 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CREPOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPOUNETTE est expirée depuis le 16 novembre 2021.

ETABLISSEMENTS LE STER a également déposé les autres marques suivantes : MAILLETTES , PREM'S , GOURMANDISES D'ARMOR , LES HEURES GOURMANDES , FESTIVAL DE LA TRADITION , (Marque figurative) , Pépites , PREMS , LA COLPEENNE , LeSter Le Pâtissier Les Pockets


ETABLISSEMENTS LE STER, société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Pigeon Blanc - 56500 - LOCMINE - France - SIREN 310227533


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Crêpes, crêpes fourrées, brioches, pains, pains spéciaux, croissants, pains au chocolat, pâtisserie fraîche, beignets, madeleines, quatre-quarts, galettes.