Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUV SIMPLEX
Etablissements LE SIMPLEX

Numéro de dépôt :
1110210
Date de dépôt :
20/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JUV SIMPLEX

Déposée le 20 juin 1979 par Etablissements LE SIMPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JUV SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements LE SIMPLEX domicilié(e) (S.A.R.L.) 3 et 5 rue de la Breuchillière Zone industrielle Dijon St-Apollinaire 21019-DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque JUV SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JUV SIMPLEX est expirée depuis le 20 juin 1989.

Etablissements LE SIMPLEX a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLEX , LE SIMPLEX , LJ SIMPLEX , AERODYNAMIC , LE SIMPLEX


Etablissements LE SIMPLEX - (S.A.R.L.) 3 et 5 rue de la Breuchillière Zone industrielle Dijon St-Apollinaire 21019-DIJON CEDEX - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Inscription - Gage constitué n°11939 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°1110 - Publication au BOPI

Changements de vitesse à dérailleur ou par moyeu (à la roue arrière et au pédalier), papillons de serrage de roue, blocages rapides de roue (avec ou sans butée de roue), pattes de cadre, double ou triple roues dentées de pédalier, roues libres, guide-chaînes, butées de roue, galets à roulement bille (avec ou sans revêtement), galets matière plastique, tendeurs de chaîne, poignées tournantes (avec ou sans leviers de freins), manettes simples ou accouplées moyeux (avec ou sans blocages rapides et roue libre incorporée ou non), manivelles de cycles, carters de chaînes, tiges de selle, avertisseurs, compteurs totalisateurs, antivols de cycles et de motocycles, gâchettes décompresseurs ou volets d'air, clés de montage ou démontage pour cycles et similaires, clés démonte roue libre, rétroviseurs, porte-bagages pour cycles, tandems, motocycles ou similaires.Apapreils de sécurité, antivols, rétroviseurs, porte-bagages, totalisateurs et compteurs de vitesse, indicateurs de niveau d'essence et de température, appareils de conditionnement d'air et de chauffage et tous appareils d'équipement pour véhicules automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.