ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4365715
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
Présentation de la marque SELECTION PAYS DE LOIRE
Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELECTION PAYS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque SELECTION PAYS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268
IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.
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