Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR
ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4364851
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR de ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN ! , SELECTION NORMANDIE , jardin à croquer , jardin Doré , MERROIR , (Marque figurative) , SELECTION PAYS DE LOIRE , SELECTION SUD - OUEST , Charnel , jardin de mon producteur


ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.