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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES
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MEROIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEROIR
ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363431
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2027
MEROIR de ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque MEROIR

Déposée le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque MEROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEROIR arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN ! , SELECTION NORMANDIE , jardin à croquer , jardin Doré , MERROIR , (Marque figurative) , RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR , SELECTION PAYS DE LOIRE , SELECTION SUD - OUEST , Charnel


ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.