Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DU JARDIN BRETON
ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1568639
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2020
LES PRODUITS DU JARDIN BRETON de ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque LES PRODUITS DU JARDIN BRETON

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PRODUITS DU JARDIN BRETON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PRODUITS DU JARDIN BRETON est expirée depuis le 5 janvier 2020.

ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN ! , SELECTION NORMANDIE , jardin à croquer , jardin Doré , MERROIR , (Marque figurative) , RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR , SELECTION PAYS DE LOIRE , SELECTION SUD - OUEST , Charnel


ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160830 - Publication au BOPI 2000-01-03

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427219 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Fruits et légumes frais