Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROTECTEUR DE LA FRAÎCHEUR
ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3232381
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/06/2013
LE PROTECTEUR DE LA FRAÎCHEUR de ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque LE PROTECTEUR DE LA FRAÎCHEUR

Déposée le 23 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE PROTECTEUR DE LA FRAÎCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air,29860 BOURG BLANC - 29860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque LE PROTECTEUR DE LA FRAÎCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PROTECTEUR DE LA FRAÎCHEUR est expirée depuis le 23 juin 2013.

ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN ! , SELECTION NORMANDIE , jardin à croquer , jardin Doré , MERROIR , (Marque figurative) , RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR , SELECTION PAYS DE LOIRE , SELECTION SUD - OUEST , Charnel


ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES Société par actions simplifiée - 15 rue de Bel Air,29860 BOURG BLANC - 29860 - France - SIREN 637320268


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Viande, poisson frais. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs coupées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.