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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
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TERRE DE GOÛT LA TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE GOÛT LA TRADITION
" ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES " (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743004
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque TERRE DE GOÛT LA TRADITION

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DE GOÛT LA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15, rue de Bel-Air, 29860 BOURG BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHANCERELLE GENTIL KERMARREC - France.

La marque TERRE DE GOÛT LA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE GOÛT LA TRADITION est expirée depuis le 20 juillet 2008.

ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN CREOLE , YOUPI ! LE FRUIT DES ENFANTS , SELECTION PAYS NANTAIS , DELICES ! , YOUPI ! , DELICES , SELECTION NORMANDIE , SELECTION SUD-OUEST , , PLAISIRS DE NOS REGIONS


" ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES " (S.A.) - 15, rue de Bel-Air, 29860 BOURG BLANC - France


Cabinet CHANCERELLE GENTIL KERMARREC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Fruits légumes frais Fruits légumes séchés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.