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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
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JARDIN CREOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN CREOLE
ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4131955
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
JARDIN CREOLE de ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque JARDIN CREOLE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque JARDIN CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN CREOLE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.

ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : YOUPI ! LE FRUIT DES ENFANTS , SELECTION PAYS NANTAIS , DELICES ! , YOUPI ! , DELICES , SELECTION NORMANDIE , SELECTION SUD-OUEST , , PLAISIRS DE NOS REGIONS , BELLA BOSSA


ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées ; ails conservés ; oignons conservés ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d olives ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; écorces de fruits et zestes de fruits ; raisins secs ; dattes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades frais ; olives fraîches ; ails, oignons, persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes).