Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE
ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Numéro de dépôt :
4365139
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE de ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN CREOLE , YOUPI ! LE FRUIT DES ENFANTS , SELECTION PAYS NANTAIS , DELICES ! , YOUPI ! , DELICES , SELECTION NORMANDIE , SELECTION SUD-OUEST , PLAISIRS DE NOS REGIONS , BELLA BOSSA


ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France


IPSIDE, Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; Fruits préparés ; Crème au citron; Jus de citron à usage culinaire; Concentré de tomates; Tomates transformées; Tomates pelées; Tomates en conserve; Purée de tomates; Extraits de tomate; Jus de tomates pour la cuisine; Raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits : herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages ; herbes aromatiques, herbes potagères fraiches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits; jus végétaux (boissons); jus de fruits concentrés; boissons à base de fruits et jus de fruits; jus de fruits gazeux; concentrés de jus de fruits; boissons non alcooliques à base de fruits congelées; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits (boissons); boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.