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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES"
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TOP ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ANJOU
S.A. "ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES"

Numéro de dépôt :
95595119
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque TOP ANJOU

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) "ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES" domicilié(e) 15, rue de Bel-Air, 29860 BOURG-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE CHANCERELLE, GENTIL, LOUVEL - France.

La marque TOP ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ANJOU est expirée depuis le 26 octobre 2005.

"ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES" a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ANJOU , SELECTION VENDEE , JARDIN BRETON


S.A. "ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES" - 15, rue de Bel-Air, 29860 BOURG-BLANC - France


CABINET JURIDIQUE CHANCERELLE, GENTIL, LOUVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Fruits légumes frais Fruits légumes séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.