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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE
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L'IMPERIAL - SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL - SAVOIE
ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE

Numéro de dépôt :
1291812
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2004

Présentation de la marque L'IMPERIAL - SAVOIE

Déposée le 4 décembre 1984 par la société ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMPERIAL - SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE domicilié(e) Rue du Lachat, 74230 THONES (dossier no 2040301) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 320 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2040301) - France.

La marque L'IMPERIAL - SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMPERIAL - SAVOIE est expirée depuis le 4 décembre 2004.

ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL SAVOIE , LE ROYAL-SAVOIE


ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE - Rue du Lachat, 74230 THONES (dossier no 2040301) - France - SIREN 326320686


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2040301) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1994 n°2040301 - Publication au BOPI 1994-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Lait et tous produits laitiers et notamment des fromages.