Marque enregistrée - Marque en non vigueur
36 14 vinstel
Numéro de dépôt :
1756896
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
17/05/2000
Présentation de la marque 36 14 vinstel
Déposée le 17 mai 1990 par Etablissements LE PUIL Père et Fils (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « 36 14 vinstel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 36 14 vinstel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756896.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36 14 vinstel est expirée depuis le 17 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04