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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC
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ROTOLLONIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOLLONIS
Etablissements LE PETIT DUC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1692255
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/1999
ROTOLLONIS de Etablissements LE PETIT DUC

Présentation de la marque ROTOLLONIS

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOLLONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC domicilié(e) ZI Les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT ZACCARDELLI - France.

La marque ROTOLLONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOLLONIS est expirée depuis le 9 janvier 1999.

Etablissements LE PETIT DUC a également déposé les autres marques suivantes : DINERS ITALIENS


Etablissements LE PETIT DUC (S.A.R.L.) - ZI Les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN - France


GILBERT ZACCARDELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Pâtes alimentaires farcies

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.