Déposée le 19 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DINERS ITALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC domicilié(e) Z.I Les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GILBERT ZACCARDELLI - France.
La marque DINERS ITALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380879.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINERS ITALIENS est expirée depuis le 19 novembre 1996.
Etablissements LE PETIT DUC a également déposé les autres marques suivantes : ROTOLLONIS
Etablissements LE PETIT DUC (Sarl) - Z.I Les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN. - France
Mr GILBERT ZACCARDELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Gamme de pâtes alimentaires, natures, arômatisées ou farcies, fraiches, surgelées ou cuisinées, y compris leurs accompagnements sous forme de sauces vendues séparément.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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