Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINERS ITALIENS
Etablissements LE PETIT DUC (Sarl)

Numéro de dépôt :
1380879
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1996
DINERS ITALIENS de Etablissements LE PETIT DUC

Présentation de la marque DINERS ITALIENS

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DINERS ITALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LE PETIT DUC domicilié(e) Z.I Les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GILBERT ZACCARDELLI - France.

La marque DINERS ITALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINERS ITALIENS est expirée depuis le 19 novembre 1996.

Etablissements LE PETIT DUC a également déposé les autres marques suivantes : ROTOLLONIS


Etablissements LE PETIT DUC (Sarl) - Z.I Les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN. - France


Mr GILBERT ZACCARDELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Gamme de pâtes alimentaires, natures, arômatisées ou farcies, fraiches, surgelées ou cuisinées, y compris leurs accompagnements sous forme de sauces vendues séparément.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.