Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAVIB CONVOYEURS VIBRANTS
ETABLISSEMENTS LE FLOCH (SARL)

Numéro de dépôt :
95593102
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque TITAVIB CONVOYEURS VIBRANTS

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LE FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAVIB CONVOYEURS VIBRANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LE FLOCH domicilié(e) 3 rue Fortune Cuny, 29130 QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 824 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque TITAVIB CONVOYEURS VIBRANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAVIB CONVOYEURS VIBRANTS est expirée depuis le 16 octobre 2005.

ETABLISSEMENTS LE FLOCH a également déposé les autres marques suivantes : INOVIB CONVOYEURS VIBRANTS , TUBAVIB , DETECVIB


ETABLISSEMENTS LE FLOCH (SARL) - 3 rue Fortune Cuny, 29130 QUIMPERLE - France - SIREN 325824662


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Convoyeurs vibrants à éléments transporteurs en titane ou alliage de titane