Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMERSTAR
« ETABLISSEMENTS LE CAIGNARD » Société par Actions Simplifiée au capital de 132000 Euros

Numéro de dépôt :
3356757
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/04/2015
IMMERSTAR de « ETABLISSEMENTS LE CAIGNARD » au capital de 132000 Euros

Présentation de la marque IMMERSTAR

Déposée le 29 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) « ETABLISSEMENTS LE CAIGNARD » au capital de 132000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « IMMERSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) « ETABLISSEMENTS LE CAIGNARD » au capital de 132000 Euros domicilié(e) Siège social : 9 Rue Georges GUYNEMER,22190 PLERIN - 22190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 238 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE-ROBERT SANCHEZ Avocats domicilié(e) 14 Boulevard de la Résistance, B.P. 200,56005 VANNES CEDEX - 56005 - France.

La marque IMMERSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMERSTAR est expirée depuis le 29 avril 2015.


« ETABLISSEMENTS LE CAIGNARD » Société par Actions Simplifiée au capital de 132000 Euros - Siège social : 9 Rue Georges GUYNEMER,22190 PLERIN - 22190 - France - SIREN 314238320


CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE-ROBERT SANCHEZ Avocats - 14 Boulevard de la Résistance, B.P. 200,56005 VANNES CEDEX - 56005 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419609 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

– pompes (machines). – pompes (parties de machines ou de moteurs). – installations pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau ; appareils de chauffage de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. – travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits. – nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieurs), de fenêtres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.