Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN-LE MOUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L B L M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN-LE MOUEL domicilié(e) B.P. 27 Zone Industrielle, 35650 LE RHEU (dossier no 2079445) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD domicilié(e) (dossier no 2079445) - France.
La marque L B L M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS LE BIHAN-LE MOUEL (S.A.) - B.P. 27 Zone Industrielle, 35650 LE RHEU (dossier no 2079445) - France
OFFICE PICARD - (dossier no 2079445) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1996 n°2079445 - Publication au BOPI 1996-11-29
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445949 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmissiontotale de propriété n°445948 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445947 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445946 - Publication au BOPI 2006-12-26
Fermetures pour le bâtiment, et notamment persiennes, jalousies, volets battants, volets roulants, portes de garages - Fermetures industrielles, et notamment rideaux métalliques, grilles roulantes, grilles articulées, portes sectionnelles - Menuiseries, fenêtres, porte-fenêtres, bloc-baies, portes - Stores extérieurs et intérieurs, métalliques, en matière textile ou en toutes autres matières - Accessoires de fermetures de menuiseries et de stores - Eléments électriques ou électroniques de motorisation des fermetures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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