Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1430503
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1997

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL domicilié(e) BP 27, Zone Industrielle, 35650 LE RHEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 13 octobre 1997.

ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL a également déposé les autres marques suivantes : DOR WINT , ISOPLIS , PRIM , L , TRIBOX , BRUITAIR , L B L M , ALTERNA


ETABLISSEMENTS LE BIHAN - LE MOUEL - (Société Anonyme) - BP 27, Zone Industrielle, 35650 LE RHEU. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Matériaux de construction métallique ou non métallique;constructions transportables ou non-transportables, profilés pour menuiseries, gardes-corps, vérandas, fermetures pour le bâtiment; Menuiseries, fenêtres, porte-fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.