Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPION
ETABLISSEMENTS LAVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98739247
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque STOPION

Déposée le 29 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STOPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAVAL domicilié(e) 37310 CHEDIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM Serge - France.

La marque STOPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPION est expirée depuis le 29 juin 2008.

ETABLISSEMENTS LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LAVAL UNE MONTRE D'HORLOGER , UN JOUR POUR DEUX , VALEUR , une pierre pour toujours , ONE MAN SHOW , LAVAL , ÎLOCEANE , ANO , LADY LILI , SCUBA


ETABLISSEMENTS LAVAL Société Anonyme - 37310 CHEDIGNY - France


VANDER HEYM Serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produit chimique neutralisant la nocivité des alliages utilisés pour la fabrication de bijoux, joaillerie, montres, réveils et pendules. Orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.