Déposée le 29 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STOPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAVAL domicilié(e) 37310 CHEDIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM Serge - France.
La marque STOPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS LAVAL Société Anonyme - 37310 CHEDIGNY - France
VANDER HEYM Serge - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Produit chimique neutralisant la nocivité des alliages utilisés pour la fabrication de bijoux, joaillerie, montres, réveils et pendules. Orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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