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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS LAVAL
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SCUBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCUBA
ETABLISSEMENTS LAVAL, Société par actions simpllifiée

Numéro de dépôt :
3909386
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
SCUBA de ETABLISSEMENTS LAVAL

Présentation de la marque SCUBA

Déposée le 30 mars 2012 par la société ETABLISSEMENTS LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS LAVAL domicilié(e) Zone artisanale de Chedigny - 37310 - CHEDIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque SCUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBA est expirée depuis le 30 mars 2022.

ETABLISSEMENTS LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LAVAL UNE MONTRE D'HORLOGER , UN JOUR POUR DEUX , VALEUR , une pierre pour toujours , ONE MAN SHOW , LAVAL , ÎLOCEANE , ANO , LADY LILI , LAVAL


ETABLISSEMENTS LAVAL, Société par actions simpllifiée - Zone artisanale de Chedigny - 37310 - CHEDIGNY - France


M. Serge VANDER-HEYM - 172 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Joaillerie, articles de bijouterie et d'orfèvrerie, instruments chronométriques, horlogerie, montres et horloges, bracelets de montres.