Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1053898
Date de dépôt :
16/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 juin 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053898.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements LAVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de nature juridique n°29877 - Publication au BOPI 1979-002