ETABLISSEMENTS LAVAL, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1590660
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
Présentation de la marque LAVAL
Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LAVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LAVAL domicilié(e) Zone artisanale de Chedigny - 37310 - Chedigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 206 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS LAVAL, société par actions simplifiée - Zone artisanale de Chedigny - 37310 - Chedigny - France - SIREN 572206977
CABINET VANDER-HEYM, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159845 - Publication au BOPI 1999-12-21
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438725 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747662 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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