Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORM'ELLE
ETABLISSEMENTS LAVAL

Numéro de dépôt :
4470229
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
FORM\'ELLE de ETABLISSEMENTS LAVAL

Présentation de la marque FORM'ELLE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par ETABLISSEMENTS LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORM'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est ETABLISSEMENTS LAVAL domicilié(e) Zone artisanale de Chedigny - 37310 - Chedigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque FORM'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'ELLE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

ETABLISSEMENTS LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LAVAL UNE MONTRE D'HORLOGER , UN JOUR POUR DEUX , VALEUR , une pierre pour toujours , ONE MAN SHOW , LAVAL , ÎLOCEANE , LADY LILI , SCUBA , BACIBELLI


ETABLISSEMENTS LAVAL - Zone artisanale de Chedigny - 37310 - Chedigny - France


CABINET VANDER-HEYM, Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles; étuis pour la bijouterie, écrins pour la bijouterie.