Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTS PELLICULES B.P. BOUTS REVETUS B.R. BOUTS RECOUVERTS B.R. BOUTS ENROBES B.E.
ETABLISSEMENTS LATTIERE - LANDOUZY, (SOCIETE ANONYME), ZONE INDUSTRIELLE, PARCELLE 68, 59113 SECLIN.

Numéro de dépôt :
1300971
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1995
BOUTS PELLICULES B.P. BOUTS REVETUS B.R. BOUTS RECOUVERTS B.R. BOUTS ENROBES B.E. de ETABLISSEMENTS LATTIERE - LANDOUZY

Présentation de la marque BOUTS PELLICULES B.P. BOUTS REVETUS B.R. BOUTS RECOUVERTS B.R. BOUTS ENROBES B.E.

Déposée le 28 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LATTIERE - LANDOUZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUTS PELLICULES B.P. BOUTS REVETUS B.R. BOUTS RECOUVERTS B.R. BOUTS ENROBES B.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LATTIERE - LANDOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque BOUTS PELLICULES B.P. BOUTS REVETUS B.R. BOUTS RECOUVERTS B.R. BOUTS ENROBES B.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTS PELLICULES B.P. BOUTS REVETUS B.R. BOUTS RECOUVERTS B.R. BOUTS ENROBES B.E. est expirée depuis le 28 février 1995.

ETABLISSEMENTS LATTIERE - LANDOUZY a également déposé les autres marques suivantes : RIVACIM , EPOXYGLASS , FONGILAC , RIVALAC , RIVAPLAST


ETABLISSEMENTS LATTIERE - LANDOUZY, (SOCIETE ANONYME), ZONE INDUSTRIELLE, PARCELLE 68, 59113 SECLIN. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques notamment liège et bouchons de liège.