Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT CLAIR
Numéro de dépôt :
939243
Date de dépôt :
28/10/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque SAINT CLAIR
Déposée le 28 octobre 1975 par Etablissements Lateyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAINT CLAIR est expirée depuis le 28 octobre 1985.
Etablissements Lateyron a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489