Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements LAPORTE

Numéro de dépôt :
1360168
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2006
Marque figurative de Etablissements LAPORTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1986 par la société Etablissements LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements LAPORTE domicilié(e) 38, rue de Bailly, 76190 YVETOT (dossier no 2070822) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 880 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils domicilié(e) (dossier no 2070822) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360168.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2006.

Etablissements LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : LEXINGTON , PLAY-BOY , ALWAYS , A CAUSE DES GARCONS , CONSTELLATION , LUC SAINT ALBAN , INNOVATEX , DE MARLY , LA TERRE EST SANS LIMITE , COTTON MILLS HARVEST


Etablissements LAPORTE - 38, rue de Bailly, 76190 YVETOT (dossier no 2070822) - France - SIREN 975880188


T.MARK Conseils - (dossier no 2070822) - France


Renouvellement avec limitation le 19 juin 1996 n°2070822 - Publication au BOPI 1996-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, gants, ceintures, chapeaux, vêtements pour la pratique des sports, vêtements imperméables, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.