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Marques déposées par la société Etablissements LAPORTE
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LA TERRE EST SANS LIMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE EST SANS LIMITE
Etablissements LAPORTE

Numéro de dépôt :
93455374
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque LA TERRE EST SANS LIMITE

Déposée le 15 février 1993 par la société Etablissements LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRE EST SANS LIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société Etablissements LAPORTE domicilié(e) 38 rue Bailly, 76190 YVETOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 880 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet T.M CONSEILS - France.

La marque LA TERRE EST SANS LIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE EST SANS LIMITE est expirée depuis le 15 février 2003.

Etablissements LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : LEXINGTON , PLAY-BOY , ALWAYS , (Marque figurative) , A CAUSE DES GARCONS , CONSTELLATION , LUC SAINT ALBAN , INNOVATEX , DE MARLY , COTTON MILLS HARVEST


Etablissements LAPORTE - 38 rue Bailly, 76190 YVETOT - France - SIREN 975880188


Cabinet T.M CONSEILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Tissus et produits non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures et Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.