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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAPORTE
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CONSTELLATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
ETABLISSEMENTS LAPORTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513509
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAPORTE domicilié(e) 38, rue de Bailly,76190 YVETOT (dossier no 2398754) - 76190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 880 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2398754) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 8 février 2019.

ETABLISSEMENTS LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : LEXINGTON , PLAY-BOY , ALWAYS , (Marque figurative) , A CAUSE DES GARCONS , LUC SAINT ALBAN , INNOVATEX , DE MARLY , LA TERRE EST SANS LIMITE , COTTON MILLS HARVEST


ETABLISSEMENTS LAPORTE Société Anonyme - 38, rue de Bailly,76190 YVETOT (dossier no 2398754) - 76190 - France - SIREN 975880188


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2398754) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398754 - Publication au BOPI 2009-02-18

Renouvellement sans limitation n°2135996 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 19 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°281568 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152184 - Publication au BOPI 1992-11-30

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, articles chaussants, chaussettes, bas, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.