Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FREGATE
ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX S.A.

Numéro de dépôt :
1100178
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FREGATE

Déposée le 15 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX domicilié(e) 135 rue du Temple, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA FREGATE est expirée depuis le 15 juin 1989.

ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX a également déposé les autres marques suivantes : GL LA FREGATE PARIS


ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX S.A. - 135 rue du Temple, 75003 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Registres, carnets et tous articles reliés.