LA FREGATE
Présentation de la marque LA FREGATE
Déposée le 15 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA FREGATE est expirée depuis le 15 juin 1989.
ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002