Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GL LA FREGATE PARIS
ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX, S.A.

Numéro de dépôt :
1536416
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999
GL LA FREGATE PARIS de ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX

Présentation de la marque GL LA FREGATE PARIS

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GL LA FREGATE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX domicilié(e) 135 rue du Temple, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque GL LA FREGATE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GL LA FREGATE PARIS est expirée depuis le 14 juin 1999.

ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX a également déposé les autres marques suivantes : LA FREGATE


ETABLISSEMENTS LAMOTTE ET LEDOUX, S.A. - 135 rue du Temple, 75003 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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