Déposée le 11 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAGUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAGUELLE DE QUALITE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LAGUELLE domicilié(e) 27 Route de Hérisson,03430 COSNE D'ALLIER (dossier no 2335410) - 03430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 950 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2335410) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS LAGUELLE SA Société Anonyme - 27 Route de Hérisson,03430 COSNE D'ALLIER (dossier no 2335410) - 03430 - France - SIREN 916950322
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2335410) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335410 - Publication au BOPI 2007-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Pelles (outils) Paniers non métalliques notamment pour pinces à linge. Porte-manteaux (meubles), cintres pour vêtements. Pinces à linge, seaux, bassines (Récipients) en matière plastique. Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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