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Marques déposées par ETABLISSEMENTS LABRUYERE ET EBERLE
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DUCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAL
ETABLISSEMENTS LABRUYERE ET EBERLE

Numéro de dépôt :
1092675
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque DUCAL

Déposée le 23 mars 1979 par ETABLISSEMENTS LABRUYERE ET EBERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS LABRUYERE ET EBERLE domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle du Stand, Rue Einstein, MACON 71009. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERONNET. - France.

La marque DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUCAL est expirée depuis le 23 mars 1989.


ETABLISSEMENTS LABRUYERE ET EBERLE - (S.A.) Zone Industrielle du Stand, Rue Einstein, MACON 71009. - France


PERONNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Inscription - Transmission de propriété n°29422 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°120009 - Publication au BOPI

Huiles et graisses industrielles, compositions combustibles.Conserves alimentaires, huiles et graisses comestibles, gelées et confitures, succédanés, cacaos, chocolats, pâtisseries et confitures, moutardes, sauces.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.