Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABRUCHE
ETABLISSEMENTS LABRUCHE ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93450515
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque LABRUCHE

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LABRUCHE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LABRUCHE ET CIE domicilié(e) Boulevard du Maréchal De Lattre de Tassigny - 76170 - LILLEBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 371 500 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque LABRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LABRUCHE est expirée depuis le 13 janvier 2023.


ETABLISSEMENTS LABRUCHE ET CIE, Société par actions simplifiée - Boulevard du Maréchal De Lattre de Tassigny - 76170 - LILLEBONNE - France - SIREN 371500539


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231262 - Publication au BOPI 2002-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2515621 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591243 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Métaux; métaux communs et leurs alliages; poutres métalliques; crochets métalliques pour la manutention; appareils métalliques de manutention; couvercles de bennes métalliques; crochets d'attelage de bennes métalliques; crochets de potences métalliques; rehausses de palettes métalliques; palettes métalliques de manutention; palonniers métalliques de manutention; palettes métalliques à bouteilles; transpalettes métalliques (appareils de manutention); conteneurs métalliques; conteneurs métalliques gerbables; conteneurs métalliques avec panneaux ouvrants; caisses métalliques; caisses-palettes métalliques; caisses-palettes métalliques repliables; supports métalliques pour bouteilles; supports muraux métalliques pour bouteilles; supports d'établis métalliques; chasse-neige métalliques; palettes métalliques pour fûts; tables élévatrices métalliques (appareils de manutention); potences métalliques; potences métalliques réglables; potences métalliques articulées; potences métalliques rotatives; éperons métalliques; rallonges de fourches métalliques; fourches à éperons métalliques; appareils métalliques de manutention de barres; rehausses pour tréteaux métalliques Matériels de manutention;enrouleurs; grues; grues hydrauliques; flèches de grues métalliques; lève-palettes métalliques; bennes à béton métalliques; bennes métalliques de manutention pliables; appareils métalliques de levage; appareils métalliques de manutention Bennes; bennes métalliques; bennes basculantes métalliques; bennes automatiques métalliques; roues de bennes; bennes métalliques à butée; chariots métalliques de manutention; chariots-bennes métalliques; brouettes métalliques; bennes gerbables métalliques; bennes à bec métalliques; roues métalliques; roues plastiques; roulettes métalliques; roulettes plastiques; bennes hydrauliques métalliques; transpalettes métalliques (matériel de manutention); chariots (navettes) métalliques porte-barres; chariots-élévateurs métalliques; bennes métalliques de camions Bandes plastiques pour chasse-neige Tréteaux métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.