Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURVILLE
Numéro de dépôt :
1751376
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
21/09/1998
Présentation de la marque COURVILLE
Déposée le 21 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LA THIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « COURVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURVILLE est expirée depuis le 21 septembre 1998.
Etablissements LA THIBAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01