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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LA THIBAULT
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C COURVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COURVILLE
ETABLISSEMENTS LA THIBAULT, société à responsabilité limitée, LE GROS MORNE (Martinique).

Numéro de dépôt :
1211843
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1992
C COURVILLE de ETABLISSEMENTS LA THIBAULT

Présentation de la marque C COURVILLE

Déposée le 26 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LA THIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C COURVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LA THIBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque C COURVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS LA THIBAULT a également déposé les autres marques suivantes : COURVILLE


ETABLISSEMENTS LA THIBAULT, société à responsabilité limitée, LE GROS MORNE (Martinique). - France


SODEMA - France


Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60506 - Publication au BOPI 1992-02-14

Rhums.