Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JARDINIERE
Etablissements LA JARDINIERE (Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1676452
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2001
LA JARDINIERE de Etablissements LA JARDINIERE (Coopérative agricole

Présentation de la marque LA JARDINIERE

Déposée le 28 juin 1991 par Etablissements LA JARDINIERE (Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA JARDINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements LA JARDINIERE (Coopérative agricole, domicilié(e) 66130 ILLE SUR TET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard PASSE - France.

La marque LA JARDINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JARDINIERE est expirée depuis le 28 juin 2001.


Etablissements LA JARDINIERE (Coopérative agricole - 66130 ILLE SUR TET - France


Gérard PASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Fruits et légumes frais