Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COCARDE DE SAINT-PAUL
Etablissements LA COCARDE DE SAINT-PAUL (SARL)

Numéro de dépôt :
1707137
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
07/06/1999

Présentation de la marque LA COCARDE DE SAINT-PAUL

Déposée le 7 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LA COCARDE DE SAINT-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « LA COCARDE DE SAINT-PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LA COCARDE DE SAINT-PAUL domicilié(e) 23, rue Grande, 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOLK Hans-Jürgen - France.

La marque LA COCARDE DE SAINT-PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COCARDE DE SAINT-PAUL est expirée depuis le 7 juin 1999.


Etablissements LA COCARDE DE SAINT-PAUL (SARL) - 23, rue Grande, 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCE - France


WOLK Hans-Jürgen - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelée, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca;sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exceptions des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); Hôtellerie, Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.