ETABLISSEMENTS L. TESSIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1328855
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2025
Présentation de la marque TERROIS
Déposée le 30 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER domicilié(e) Cornille-les-caves - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque TERROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS L. TESSIER, Société par Actions Simplifiée - Cornille-les-caves - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France - SIREN 667180392
SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289323 - Publication au BOPI 2005-05-27
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°209775 - Publication au BOPI 1996-12-09
Renouvellement sans limitation n°2056621 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588159 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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