Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LOIR
ETABLISSEMENTS L. TESSIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1472717
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2018

Présentation de la marque LE LOIR

Déposée le 22 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER domicilié(e) Cornille les Caves,49140 SEICHES SUR LE LOIR (dossier no 2374382) - 49140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2374382) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE LOIR est expirée depuis le 22 juin 2018.

ETABLISSEMENTS L. TESSIER a également déposé les autres marques suivantes : TESSIER , FROMAGE DU CONNAISSEUR , LE TOUR ROUGE , PALAIS D'OR , BUCHEROIS , TESSIER , GRIBOTTE , ETIQUETTE-PRELATS , CAMEMBERT DES PRELATS , LE LOIR


ETABLISSEMENTS L. TESSIER Société par Actions Simplifiée - Cornille les Caves,49140 SEICHES SUR LE LOIR (dossier no 2374382) - 49140 - France - SIREN 667180392


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2374382) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374382 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation n°2110388 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°209775 - Publication au BOPI 1996-12-09

Produits laitiers en particulier fromages