PRUNELLE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque PRUNELLE DE BOURGOGNE
Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRUNELLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRUNELLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNELLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 15 novembre 1995.
ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17