(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532745.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2004.
ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38