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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT
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FRAMBOISE MECANIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE MECANIQUE
ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3149065
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/02/2012
FRAMBOISE MECANIQUE de ETABLISSEMENTS L\'HERITIER GUYOT

Présentation de la marque FRAMBOISE MECANIQUE

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRAMBOISE MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT domicilié(e) rue du Champ aux Prêtres,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FRAMBOISE MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE MECANIQUE est expirée depuis le 20 février 2012.

ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT a également déposé les autres marques suivantes : POUR LE MEILLEUR ET POUR "LE KIR" , TO'AHNA , PRESTI , JUNOVA , PRESTI , KYRIEL , SUPERKIR , L'HERITIER GUYOT , L'HERITIER-GUYOT , PORTO MALTESE


ETABLISSEMENTS L'HERITIER GUYOT Société Anonyme - rue du Champ aux Prêtres,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 015551450


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°504284 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .